Loi d’avenir | Le blog-notes d'Olivier Masbou

Loi d'avenir

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Loi d’avenir : bataille autour de la représentativité dans les interprofessions

Posté par : Olivier Masbou
|Date : 7 avril 2014

Loi d’avenir : bataille autour de la représentativité dans les interprofessions

Le débat sur la loi d’avenir au Sénat va démarrer ce mercredi 9 avril. Si la p ...

Le débat sur la loi d’avenir au Sénat va démarrer ce mercredi 9 avril. Si la plupart des points sensibles ont été réglés, ce n’est pas le c ...

7 avril 2014
| Par Olivier Masbou

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Le Sénat modifie certains points de la loi d’avenir agricole

Posté par : Olivier Masbou
|Date : 2 mars 2014

Le Sénat modifie certains points de la loi d’avenir agricole

Réunie le 19 février, la Commission des affaires économiques du Sénat a adopt ...

Réunie le 19 février, la Commission des affaires économiques du Sénat a adopté, après l’avoir sensiblement modifié, le projet de loi d’aven ...

2 mars 2014
| Par Olivier Masbou

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La loi d’avenir et la pub sur les phytos

Posté par : Olivier Masbou
|Date : 12 janvier 2014

La loi d’avenir et la pub sur les phytos

Voilà un sujet dont beaucoup de monde ce serait bien passé : à l’occasion du p ...

Voilà un sujet dont beaucoup de monde ce serait bien passé : à l’occasion du passage en Commission de la loi d’avenir agricole, les députés ont adopt ...

12 janvier 2014
| Par Olivier Masbou

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Nouvelles fraîches

Posté par : Olivier Masbou
|Date : 3 novembre 2013

Nouvelles fraîches

La loi d’avenir reportée Initialement prévu au 30 octobre, l’examen de la loi d ...

La loi d’avenir reportée Initialement prévu au 30 octobre, l’examen de la loi d’avenir en Conseil des ministres a été reporté au 13 novembre. Ce re ...

3 novembre 2013
| Par Olivier Masbou

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La filière de la banane antillaise défend une particularité agricole ultramarine

Posté par : Olivier Masbou
|Date : 13 octobre 2013

La filière de la banane antillaise défend une particularité agricole ultramarine

La future loi d’avenir agricole comportera un volet Outre-Mer. C’est dans le but de pr ...

La future loi d’avenir agricole comportera un volet Outre-Mer. C’est dans le but de préparer les débats que la Délégation aux Outre-Mer de l’Assembl ...

13 octobre 2013
| Par Olivier Masbou

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Brèves de blog

Posté par : Olivier Masbou
|Date : 13 octobre 2013

Brèves de blog

Loi d’avenir : le calendrier se précise Le calendrier de la loi d’avenir se pr ...

Loi d’avenir : le calendrier se précise Le calendrier de la loi d’avenir se précise. Le projet de loi devrait être présenté en Conseil des ministres ...

13 octobre 2013
| Par Olivier Masbou

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Nouvelles fraîches

Posté par : Olivier Masbou
|Date : 22 septembre 2013

Nouvelles fraîches

La loi d’avenir est sur les rails C’est parti pour la loi d’avenir. Le texte a é ...

La loi d’avenir est sur les rails C’est parti pour la loi d’avenir. Le texte a été présenté le 17 septembre aux professionnels dans le cadre d’un CS ...

22 septembre 2013
| Par Olivier Masbou

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